Rechercher un journal, un article
Journal n°8453
du 27 septembre 2019
Décision Souveraine en date du 19 septembre 2019 accordant le titre de « Fournisseur Breveté » à la S.A.R.L. « ALC Monacolimo ».
Par Décision Souveraine en date du 19 septembre 2019, S.A.S. le Prince Souverain a accordé le titre de « Fournisseur Breveté » à la S.A.R.L. « ALC Monacolimo ».
...
Par Décision Souveraine en date du 19 septembre 2019, S.A.S. le Prince Souverain a accordé le titre de « Fournisseur Breveté » à la S.A.R.L. « ALC Monacolimo ».
... Décision Souveraine en date du 19 septembre 2019 accordant le titre de « Fournisseur Breveté » à la S.A.R.L. « ALC Monacolimo ». ...
Journal n°8405
du 26 octobre 2018
Décision Souveraine en date du 15 octobre 2018 autorisant les officiers, sous-officiers et sapeurs du Corps des sapeurs-pompiers de Monaco à porter, sur leur tenue d'uniforme, une fourragère tressée aux couleurs de l'Ordre de Saint-Charles.
militaires de la Force Publique, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 2.229 du 19 juin 2009 décernant l'Ordre de Saint-Charles à la Compagnie des Sapeurs-Pompiers ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Les officiers ... militaires de la Force Publique, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 2.229 du 19 juin 2009 décernant l'Ordre de Saint-Charles à la Compagnie des Sapeurs-Pompiers ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Les officiers ...
Journal n°8327
du 28 avril 2017
Décision Souveraine en date du 19 avril 2017 nommant deux membres de l'association dénommée « Grace - Penn Medicine ».
Par Décision Souveraine en date du 19 avril 2017, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour deux ans :
- M. le Professeur Nadir Saoudi, président, et
- M. Anthony Torriani, vice ...
Par Décision Souveraine en date du 19 avril 2017, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour deux ans :
- M. le Professeur Nadir Saoudi, président, et
- M. Anthony Torriani, vice ...
Journal n°8272
du 8 avril 2016
Décision Souveraine en date du 30 mars 2016 nommant des membres du Conseil Littéraire de l’Association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco »
Par Décision Souveraine en date du 30 mars 2016, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, sous la présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre pour la durée du mandat restant à courir, soit jusqu’au 19 ... Par Décision Souveraine en date du 30 mars 2016, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, sous la présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre pour la durée du mandat restant à courir, soit jusqu’au 19 ...
Journal n°8197
du 31 octobre 2014
Décision Souveraine en date du 23 octobre 2014 relative à la clôture des comptes de l’exercice 2012
comme suit :
1. Recettes 900.149.659,39 euros
2. Dépenses 896.401.176,62 euros
a. ordinaires 662.702.208,43 euros
b. d’équipement et d’investissement 233.698.968,19 euros
3. Excédent de recettes 3 ... comme suit :
1. Recettes 900.149.659,39 euros
2. Dépenses 896.401.176,62 euros
a. ordinaires 662.702.208,43 euros
b. d’équipement et d’investissement 233.698.968,19 euros
3. Excédent de recettes 3 ...
Journal n°8148
du 22 novembre 2013
Décision Souveraine en date du 13 novembre 2013 portant nomination des membres du Conseil Littéraire de l’Association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco »
’Association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco » jusqu’au 19 janvier 2015 :
- M. Régis DEBRAY, en remplacement de M. Robert SABATIER ;
- M. Jean-Christophe RUFFIN, en remplacement de M. Pierre ROSENBERG. ... ’Association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco » jusqu’au 19 janvier 2015 :
- M. Régis DEBRAY, en remplacement de M. Robert SABATIER ;
- M. Jean-Christophe RUFFIN, en remplacement de M. Pierre ROSENBERG. ...
Journal n°7997
du 31 décembre 2010
Décision Souveraine en date du 22 décembre 2010 relative à la clôture des comptes de l’exercice 2008
.638.284,07 euros
a) ordinaires : 572.471.370,71 euros
b) d’équipement et d’investissement : 320.166.913,36 euros
3. Excédent de recettes : 4.033.887,19 euros
Art. 2.
Le montant des opérations des Comptes ... .638.284,07 euros
a) ordinaires : 572.471.370,71 euros
b) d’équipement et d’investissement : 320.166.913,36 euros
3. Excédent de recettes : 4.033.887,19 euros
Art. 2.
Le montant des opérations des Comptes ...
Journal n°6705
du 28 mars 1986
Décision Souveraine du 19 mars 1986 accordant le titre de Fournisseur Breveté de la Maison Souveraine
Journal n°6694
du 10 janvier 1986
Décision Souveraine du 19 décembre 1985 prononçant la clôture des comptes budgétaires de l'exercice 1983
Journal n°6571
du 2 septembre 1983
Décision Souveraine du 19 août 1983 portant modification du règlement sur le Service des Troupes